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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEVIE générale d'assurance sur la vie régie par le code des assurances
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SAGEREVENU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGEREVENU
SAGEVIE - Société anonyme générale d'assurance sur la vie Société anonyme régie par le code des assurances

Numéro de dépôt :
92405053
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque SAGEREVENU

Déposée le 11 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SAGEVIE générale d'assurance sur la vie régie par le code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGEREVENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEVIE générale d'assurance sur la vie régie par le code des assurances domicilié(e) 56, rue Violet, 75724 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 109 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGEVIE Mme SOUBRIARD - France.

La marque SAGEREVENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGEREVENU est expirée depuis le 11 février 2002.

SAGEVIE générale d'assurance sur la vie régie par le code des assurances a également déposé les autres marques suivantes : SAGEFONCIER , SAGEAVENIR , SAGEPIERRE , SAGEGARANTIE , SAGECROISSANCE , SAGEPERFORMANCE


SAGEVIE - Société anonyme générale d'assurance sur la vie Société anonyme régie par le code des assurances - 56, rue Violet, 75724 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 351109137


SAGEVIE Mme SOUBRIARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Contrat d'assurance sur la vie capitalisation